Skip to main content

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons des éléments suivants :
L’enseigne « DistriBagMedia® » est la propriété de la société DR NEGOCONSULTING (DRNC), SARL au capital de 15000 euros, dont le siège social est au 26 Avenue Pasteur 63130 Royat France ; inscrite au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro SIRET 48952569100015 et dont le n° de TVA Intracommunautaire est : FR92489525691.
Téléphone : 09 54 34 40 50
Adresse mail : contact@distribagmedia.fr

Loi « informatique et libertés » :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit en nous contactant par courriel à contact@distribagmedia.fr, ou par courrier à l’adresse suivante: DISTRIBAGMEDIA – Service internet – 26 Avenue Pasteur 63130 Royat France

DISTRIBAGMEDIA® est une marque déposée à L’INPI (Institut National de la Propriété intellectuelle) depuis 2010 sous le n° 3772247 ; Date de dépôt / Enregistrement : 2010-10-07 ; Lieu de dépôt : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS; Publication 2010-10-29 (BOPI 2010-43).
L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

DECLARATION CNIL :

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés ( www.cnil.fr ) n° 1232128 du 02/05/2007.

HEBERGEUR :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : David Ramirez
Mentions Légales – DISTRIBAGMEDIA® – Juin 2016

INFORMATION ET DONNÉES PERSONNELLES :

Distribagmedia® utilise vos données personnelles pour le traitement de vos commandes, pour renforcer et personnaliser sa communication, notamment par l’envoi de lettres d’information et divers mails, mais aussi pour personnaliser le site web http://www.distribagmedia.com en fonction des préférences constatées des personnes inscrites.

En tout état de cause Distribagmedia® ne collecte des Informations Personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site. L’utilisateur fournit ses informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et/ou de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ses droits en adressant votre demande à notre service membre, via l’adresse mail contact@distribagmedia.fr ou par courrier à Distribagmedia – service Internet – 26 avenue Pasteur 63130 Royat – France.

En outre, dans l’hypothèse d’une réorganisation telle que fusion, cession à une autre entité, ou vente de tout ou partie des actifs, vos Informations Personnelles pourraient faire partie intégrante des actifs transférés; Vous reconnaissez que ces transferts peuvent se produire et qu’ils sont autorisés dans le cadre de la présente Charte, et qu’un acquéreur pourrait dès lors continuer à faire usage de vos Informations Personnelles dans les termes et conditions prévues dans la présente Charte, sous réserve de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.distribagmedia.fr.
Nous pouvons également communiquer vos données personnelles sur demande d’autorités légales ou lorsque la loi ou une procédure judiciaire nous y obligent.

La société DRNC est autorisée à effectuer des études et analyses statistiques sur l’utilisation et la typologie des Utilisateurs du site http://www.distribagmedia.com sous réserve de confirmer l’anonymat de ces derniers.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

La totalité des éléments du site http://www.distribagmedia.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de DRNEGOCONSULTING ou de ses partenaires. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Mentions Légales – DISTRIBAGMEDIA® – Juin 2014

RESPONSABILITE :

L’internaute reconnaît que la responsabilité de Distribagmedia® ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site web. De plus, DR NEGOCONSULTING ne garantit pas que le site web http://www.distribagmedia.com soit accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site web et ce pour quelque cause que ce soit.

CLAUSE DE NON RESPONSABILITE :

Le présent site a vocation d’être un site de présentation de produits permettant l’apporter un service au utilisateur (fréquentant des leu accueillant du publique) et pouvant servir d’un support de communication. DRNC ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.

LIENS HYPERTEXTES :

La création de lien hypertexte renvoyant au site web http://www.distribagmedia.com ou à l’une de ses pages n’est autorisée qu’à la condition d’avoir recueilli l’accord, écrit et préalable de DRNC. Tout lien hypertexte présent sur le site http://www.distribagmedia.fr renvoyant vers d’autres sites web ou tout autre page du réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de DRNC.
COOKIES Un « Cookie » permet l’identification de l’Utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site http://www.distribagmedia.com et l’accélération de la mise en page du site grâce à l’enregistrement d’un léger fichier de données sur son ordinateur.
L’utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise DRNC à y procéder. En tout état de cause DRNC s’engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « Cookies » à des tierces personnes, sauf dans les cas expressément prévus aux présentes ou en cas de réquisition légale. L’Utilisateur peut refuser l’enregistrement de «Cookies» ou configurer son navigateur pour être prévenu préalablement à l’acception les « Cookies ». Pour ce faire, l’utilisateur procédera au paramétrage de son navigateur à partir du menu « outil » pour Microsoft Internet Explorer 6, 7, 8 ainsi que pour Mozilla Firefox et pour Opera 6.0 et au-delà le menu « Fichier ».

GOOGLE ANALYTICS :

Google Analytics, est un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. ( « Google » ) que nous utilisons. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider les services Distribagmedia® à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités du site. En naviguant ou utilisant le présent site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

INFORMATIONS TECHNIQUES :

Affichage et consultation des pages du site :
L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768, dans une palette de 65536 couleurs.
Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les navigateurs Internet suivants: Microsoft Internet Explorer, version 7 et ultérieures, Mozilla Firefox 2.0 et ultérieures, Safari MAC/PC
Impression des pages du site :
Toutes les pages du site sont disponibles dans un format compatible avec leur impression. Une icône représentant une imprimante donne accès au texte formaté pour une impression optimale. Le texte imprimé mentionne l’emplacement du document sur le site.
Plugs-in : Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

Close Menu

DISTRIBAGMEDIA®

Nos différentes gammes :